Mentions légales

Mentions légales adaptées pour le site https://photovoltaique-rhone-alpes.fr/ :


Client :

Toute personne physique ou morale utilisant le site https://photovoltaique-rhone-alpes.fr/.

Prestations et Services :

Le site https://photovoltaique-rhone-alpes.fr/ offre un simulateur gratuit d’autoconsommation photovoltaïque et de vente de surplus, ainsi que des informations pertinentes sur l’énergie solaire.

Contenu :

Ensemble des éléments disponibles sur le site, incluant textes, images, graphismes, et vidéos.

Informations Clients :

Données personnelles recueillies pour la gestion des comptes clients et la relation clientèle.

Utilisateur :

Toute personne accédant et utilisant le site https://photovoltaique-rhone-alpes.fr/.

Informations Personnelles :

Données permettant d’identifier les utilisateurs du site.

Présentation du site internet :

Le site https://photovoltaique-rhone-alpes.fr/ est géré dans le respect du cadre légal en vigueur, visant à fournir un service de simulation d’autoconsommation solaire précis et utile.

Conditions Générales d’Utilisation (CGU) :

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des CGU mises à jour régulièrement. Les utilisateurs sont invités à les consulter fréquemment.

Description des Services Fournis :

Le site https://photovoltaique-rhone-alpes.fr/ fournit des informations et services liés à l’autoconsommation photovoltaïque, incluant un simulateur d’autoconsommation et de vente de surplus énergétique.

Limitations Contractuelles sur les Données Techniques :

L’accès au site nécessite l’utilisation de technologies actuelles, comme JavaScript. Les utilisateurs doivent s’assurer que leur matériel est compatible et sécurisé.

Propriété Intellectuelle :

Le site https://photovoltaique-rhone-alpes.fr/ détient les droits d’usage sur tous les éléments publiés, y compris textes, images, graphismes, et logos. Toute reproduction, modification, ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

Limitations de Responsabilité :

https://photovoltaique-rhone-alpes.fr/ ne peut être tenu responsable de dommages matériels ou immatériels résultant de l’utilisation du site, incluant des dysfonctionnements ou incompatibilités techniques.

Gestion des Données Personnelles :

Le site respecte la confidentialité des informations personnelles fournies par les utilisateurs, conformément aux réglementations en vigueur sur la protection des données personnelles.

Notification d’Incident :

En cas de brèche de sécurité affectant les données des utilisateurs, https://photovoltaique-rhone-alpes.fr/ s’engage à informer les personnes concernées dans les meilleurs délais.

Cookies et Balises Web :

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Droit Applicable et Attribution de Juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://photovoltaique-rhone-alpes.fr/ est soumis au droit français. La juridiction compétente est celle de Lyon, France.